Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TAND'M
MONNIER Jean-Marie
PENET Pascale

Numéro de dépôt :
1715507
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2011

Présentation de la marque TAND'M

Déposée le 27 décembre 1991 par MONNIER Jean-Marie et PENET Pascale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TAND'M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont MONNIER Jean-Marie domicilié(e) 460, avenue des Nations-Unies,59100 ROUBAIX (dossier no 2212789) - 59100 - France et PENET Pascale domicilié(e) 460, avenue des Nations-Unies,59100 ROUBAIX (dossier no 2212789) - 59100 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONNIER Jean-Marie domicilié(e) 460, avenue des Nations-Unies,59100 ROUBAIX (dossier no 2212789) - 59100 - France.

La marque TAND'M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TAND'M est expirée depuis le 27 décembre 2011.

MONNIER Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : AVENTRY


MONNIER Jean-Marie - 460, avenue des Nations-Unies,59100 ROUBAIX (dossier no 2212789) - 59100 - France

PENET Pascale - 460, avenue des Nations-Unies,59100 ROUBAIX (dossier no 2212789) - 59100 - France


MONNIER Jean-Marie - 460, avenue des Nations-Unies,59100 ROUBAIX (dossier no 2212789) - 59100 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-47

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2001 n°2212789 - Publication au BOPI 2001-12-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Inscription le 20 octobre 2003 - Changement d'adresse n°379862 - Publication au BOPI 2003-10-20

Inscription le 18 mars 2002 - Changement d'adresse n°342899 - Publication au BOPI 2002-03-18

Créations graphiques